mentions légales

1. PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de l’association 

FOSSA FM
Mamadou N'Diaye
Maison de la Mer et du Sport
Avenue du sablé d'or
13270 FOS SUR MER

Numéro de SIRET : 894 532 597 00016

TEL : 04 90 56 03 96

MAIL : direction(@)fossafm.com

2. CONTENU DU SITE

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de FOSSA FM, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. AUTORISATIONS PRÉALABLES

Le Client et l'utilisateur sont seuls et exclusivement responsables vis-à-vis des titulaires des droits représentés et répondront seuls des conséquences de toute nature des réclamations émanant des propriétaires des droits.

4. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations recueillies par le FOSSA FM et son responsable légal Mamadou N'Diaye, dans le cadre des prestations et services, sont exclusivement destinées à un usage interne. Aucune information n'est d'aucune manière cédée à des tiers. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent selon l'art. 34 de la loi Informatique et libertés. Pour toute information ou demande concernant ce dernier point, le client doit s'adresser à FOSSA FM.

Le tribunal compétent en cas de litige est le Tribunal d'Instance d'Aix en Provence.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de FOSSA FM ou des personnes Tiers qui auront autorisé FOSSA FM à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Le site internet ergonomie, interface, webdesign a été réalisé par la société MIDI-10.

6. HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société  INFOMANIAK

Cookies : L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation

7. politique de confidentialité

Concernant l’abonnement à notre newsletter, vous aurez entière liberté de choisir de vous y abonner. Dans ce cas de figure, seuls votre nom et votre adresse mail sera utilisée pour l’envoi des newsletter. Conformément à la protection des données, vous pourrez à tout moment vous désabonner de notre liste de diffusion en cliquant sur le lien désabonnement en bas des messages.
Aucune donnée personnelle n’est collectée par le biais du site laurentguichardon.fr en conformité avec la loi de protection des données RGPD.